Commissions

Commissions

COMMISSIONS MUNICIPALESLes commissions proposent, le Conseil Municipal décide

Constituées de conseillers municipaux, les commissions ont un rôle consultatif. Le Maire est le président de droit de chaque commission. Un vice-président est désigné parmi les membres de chacune des commissions.

Elles réalisent en amont un travail d’étude et de préparation sur les principaux projets. Elles élaborent un rapport sur chaque affaire étudiée qui est ensuite soumis à l’ensemble du conseil pour délibération et approbation.

Neuf commissions municipales sont mises en place au sein du conseil municipal. Vous trouverez ci-dessous leur mission et leur composition.

Commission Finances

 Elle est chargée des questions financières et fiscales de la commune. Elle établit le budget primitif et le compte administratif, détermine les taux d’imposition et contrôle l’état des dépenses, des emprunts et des subventions.

Commission Listes électorales

Elle est chargée de la vérification des listes électorales.
Elle se réunit une fois par an.

Commission affaires sociales culturelles et sportives

Elle est chargée de l’organisation et du suivi du déroulement des manifestations culturelles, festives, sportives ou commémoratives en synergie avec les associations et partenaires de la commune.

Commission CCAS

Elle est chargée d’aider dans les démarches administratives et juridiques, de favoriser le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées en leur fournissant les prestations de services et les aides indispensables à la vie quotidienne (portage des repas, aides ménagères,…).

 

Commission Impôts

Cette commission analyse une fois par an la valeur locative des propriétés bâties et non bâties.
Cette valeur locative sert de base au calcul des trois taxes principales (taxe d’habitation, taxe foncier non bâti, taxe foncier bâti)

Commission Urbanisme

Elle est chargée de valider les permis de construire, de faire respecter les règles d’urbanisme.

Commission Travaux/Voirie

Elle est chargée de l’entretien des bâtiments (mairie, école, piscine, salle des sports,…), de la voirie, des espaces verts et des réseaux communaux (eau, gaz, électricité, assainissement).

Commission Forêt

Cette commission aide le Conseil Municipal à gérer le patrimoine forestier de la commune en partenariat avec  l’office national des forêts (O.N.F).
Elle se réunit chaque fois que nécessaire.

Commission Appels d’offres

Elle est chargée d’obtenir des offres de prix auprès de prestataires dans le cadre d’un marché de travaux, d’achat ou de location de matériel. Elle analyse le contenu de ces offres sur la base de critères préalablement définis.